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Compte rendu du Conseil municipal du 09/04/14

Tous les conseillers étaient présents à l’exception de Mme Claire Vidal qui avait donné pouvoir à Mr BORDES

   Élection des délégués de la commune à la SDEE47 :  Il faut désigner 2 titulaires et 2 suppléants :  titulaires : Mrs Claude TEILLET et Eric CANCE   suppléants : Mme Françoise DEVILLE et M. Eric CASSAIGNE.   Ces 4 personnes ont été élues par 15 voix Pour et 4 Abstentions.

  Élection du délégué de la commune à la SIVU (chenil fourrière de Lot et Garonne :   Il faut désigner 1 titulaire et 1 suppléant :  titulaire : Mme Muriel TOURBE  suppléant : Mme Carole REIGNE-IRIGOYEN. Ces 2 personnes sont élues par 15 voix Pour et 4 Abstentions

Élection des délégués au syndicat mixte pour l’aménagement de la vallée du Lot (SMAVLOT47) : Il faut désigner 1 titulaire et 1 suppléant :  titulaire : Mme Carole REIGNE-IRIGOYEN   suppléant : Mme Muriel TOURBE Ces 2 personnes sont élues par 15 voix Pour et 4 Abstentions

Élection des délégués au syndicat départemental EAU47 : Il faut désigner 2 titulaires et 2 suppléants :  titulaires : Mme Nathalie FOUNAUD-VEYSSET et M. Auguste  FLORIO suppléants : Mme Françoise DOMINIQUE et M. Patrick FERRE. Ces 4 personnes ont été élues par 15 voix Pour et 4 Abstentions.

Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS : En fonction des critères définis la commune peut disposer de 5 membres. Cette motion est votée à l’unanimité.

Désignation des délégués au CCAS : 2 listes sont candidates : Opposition :Mme Claire VIDAL, M. Patrick WEICK, M. Françis BORDES et Mme Edith WEICK. Cette liste obtient 4 Pour et 15 Abstentions. Majorité : Mmes Christine GONZATO-ROQUES et Cécile CORBEL  Mrs Ali BAFFOU et Patrick FERRE. Cette liste obtient 15 Pour et 4 Abstentions. Sont donc élus : Mmes Christine GONZATO-ROQUES, Cécile CORBEL et Mrs Patrick FERRE, Ali BAFFOU, Patrick WEICK.

Désignation des membres de la caisse des écoles : Il faut désigner 5 membres. Sont pressenties les personnes suivantes : Mmes Cécile CORBEL, Emilie NAUDINAT, Mrs Olivier CORNU, Ali BAFFOU et Patrick WEICK. Ces personnes sont désignées à l’unanimité.

Désignation des membres titulaires et suppléants pour siéger à l’association des bastides du Lot et Garonne : Il faut désigner 3 délégués titulaires et 3 suppléants dont, dans chaque collège, une personne de la société civile non élue. Sont présentés au poste de titulaire, au titre de l’opposition : Mme Claire VIDAL et M. Françis BORDES. Ils obtiennent 4 voix. Sont présentés au poste de suppléant, au titre de l’opposition : Mme Edith WEICK et M. Patrick WEICK. Ils obtiennent 4 voix. Sont présentés au poste de titulaire, au titre de la majorité: Mmes Nathalie FOUNAUD-VEYSSET, Françoise DOMINIQUE et M. Ludovic VIENOT. Ils obtiennent 15 voix (élus). Sont présentés au poste de suppléant, au titre de la majorité : Mmes Emilie NAUDINAT, Muriel TOURBE, CANO. Elles obtiennent 15 voix (élues).

Désignation du délégué communal à l’association les Plus Beaux Villages  de France : Sont candidats M. Patrick WEICK et Mme Françoise DOMINIQUE. (élue avec 15 voix).

Désignation du délégué et du référent communal  à la fédération française des stations vertes de vacances et des villages de neige : Sont candidates Mmes Edith WEICK et Muriel TOURBE (élue avec 15 voix). Mme Karen KOMNER est désignée référante.

Élection des membres de la Commission appel d’offres : Sont élus, à l’unanimité, en tant que titulaires : Mrs Auguste FLORIO, Eric CANCE et Francis BORDES. Sont élus, à l’unanimité, en tant que suppléants : Mrs Claude TEILLIET, Ali BAFFOU et Patrick WEICK. 

Commission administrative de révision des listes électorales : Sont élus, à l’unanimité, Mme Cécile CORBEL, Mrs Claude TEILLET et Patrick WEICK

Désignation d’un correspondant défense : Il faut désigner 1 titulaire et 1 suppléant.   Titulaire : Eric CASSAIGNE  Suppléant : Ali BAFFOU.  Ces 2 personnes sont élues avec 15 voix Pour et 4 Abstentions.

Indemnités maire, adjoints et conseillers délégués : L’indemnité totale maximale est fixée par les textes à 4765,35 € mensuelle. La répartition proposée est la suivante : Maire : 1307,00 €/mois  Adjoints : 2661,05 €/mois pour l’ensemble des 5 adjoints Conseillers délégués : 798,30 €/mois pour l’ensemble des 3 conseillers. Ces 3 derniers sont : Ali BAFFOU, Claude TEILLET, Carole REIGNE-IRIGOYEN. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Composition de la commission « Affaires financières, urbanisme et patrimoine ». Désignation de ses membres avec répartition proportionnelle (3/4 – 1/4) : Mme le Maire propose les membres suivants et soumet la liste au vote :

Auguste FLORIO (Président), Eric CANCE, Ali BAFFOU, Emilie NAUDINAT, Christine GONZATO-ROQUES, Françoise DEVILLE, Patrick WEICK et Edith WEICK. Cette liste est validée à l’unanimité.

Composition de la commission « Affaires sociales, santé et solidarité». Désignation de ses membres avec répartition proportionnelle (3/4 – 1/4) :   Mme le Maire propose les membres suivants et soumet la liste au vote :

Christine GONZATO-ROQUES (Présidente), Patrick FERRE, Cécile CORBEL, Olivier CORNU, Carole REIGNE-IRIGOYEN, Ali BAFFOU, Patrick WEICK, Claire VIDAL. Cette liste est validée à l’unanimité.

Composition de la commission « Travaux, chemins, agriculture et environnement». Désignation de ses membres avec répartition proportionnelle (3/4 – 1/4) : Mme le Maire propose les membres suivants et soumet la liste au vote :

Eric CANCE (Président), Claude TEILLET (Travaux, chemins),  Carole REIGNE-IRIGOYEN (Agriculture), Eric CASSAIGNE, Emilie NAUDINAT, Muriel TOURBE, Françis BORDES, Claire VIDAL. Cette liste est validée à l’unanimité.

Composition de la commission « Activités économiques, tourisme et culture». Désignation de ses membres avec répartition proportionnelle (3/4 – 1/4) : Mme le Maire propose les membres suivants et soumet la liste au vote :

Françoise DOMINIQUE (Présidente), Muriel TOURBE, Emilie NAUDINAT, Patrick FERRE, Françoise DEVILLE, Carole REIGNE-IRIGOYEN, Patrick WEICK, Françis BORDES ; Cette liste est validée à l’unanimité.

  Composition de la commission «Education, jeunesse et sport». Désignation de ses membres avec répartition proportionnelle (3/4 – 1/4) : Mme le Maire propose les membres suivants et soumet la liste au vote :

Olivier CORNU (Président), Eric CANCE, Auguste FLORIO, Ali BAFFOU, Claude TEILLET, Patrick WEICK, Edith WEICK. Cette liste est validée à l’unanimité.

 

Questions Diverses :

  Une seule question est posée par Patrick WEICK : Pourquoi des potelets ont disparu de la place des ARCADES générant ainsi du stationnement et des embouteillages.

Réponse : Mme le Maire lui répond qu’il s’agit d’un essai à durée non déterminée pour essayer de résoudre la problématique de cette place.

Dès la connaissance des résultats une concertation avec toute personne intéressée à ce sujet sera organisée avant de prendre une décision.

Il s’avère rapidement qu’il s’agit d’une opération de déstabilisation organisée par l’opposition.

Claude

 

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